Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Mouvement Européen-France
/
Afterworks européens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Afterworks européens
Mouvement Européen-France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4019897
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
Afterworks européens de Mouvement Européen-France

Présentation de la marque Afterworks européens

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par l'association loi 1901 Mouvement Européen-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Afterworks européens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Mouvement Européen-France domicilié(e) 2 rue de Choiseul - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 205 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouvement Européen-France domicilié(e) 2 rue de Choiseul - 75002 - PARIS - France.

La marque Afterworks européens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Afterworks européens est expirée depuis le 16 juillet 2023.

Mouvement Européen-France a également déposé les autres marques suivantes : Cafés d'Europe , Etats Généraux de l'Intégration Européenne (EGIE) , Mouvement Européen , Oui à l'Europe! , Droit d'Inventaire / Droit d'Inventer , Cin'Europe , États Généraux de l'Europe , Cinés d'Europe , Assises du Fédéralisme (AFed) , Assises de l'Intégration Européenne (AIE)


Mouvement Européen-France, Association loi 1901 - 2 rue de Choiseul - 75002 - PARIS - France - SIREN 784205841


Mouvement Européen-France - 2 rue de Choiseul - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.